Droit des contrats

De l’élaboration à l’exécution du contrat, je vous accompagne dans l’ensemble de vos démarches.

Mes compétences me permettent d’analyser et de rédiger vos documents contractuels afin de vous garantir leur sécurité juridique.

En cas de procès, je vous assiste et vous représente devant les juridictions sur l’ensemble du territoire national pour tous vos litiges liés à la conclusion, l’exécution ou l’extinction des contrats (vente mobilière et immobilière, prêt, prestation de service, abonnement, contrat de louage, bail d’habitation, caution, assurance vie, etc).

 

Droit des biens

Qu’ils soient meubles ou immeubles, matériels ou immatériels, les biens peuvent être sources de conflits.

Je vous accompagne dans le cadre de problématiques relatives à la propriété mobilière et immobilière, à l’indivision, au démembrement des biens, aux conflits de voisinage, aux servitudes de passages etc. 

 

Droit de la responsabilité civile

La responsabilité civile stipule que chacun est redevable de ses actes, notamment lorsqu’ils causent préjudice à autrui.

Suite à un accident, que vous soyez la victime ou le responsable, je vous conseille et vous accompagne quel que soit le type de responsabilité engagée :

  • Responsabilité délictuelle pour faute ;
  • Responsabilité du fait des choses dont on a la garde ;
  • Responsabilité du fait d’autrui ;
  • Responsabilité du fait des produits défectueux.

 

Pour toute information complémentaire, vous pouvez me contacter par email ou par téléphone, ou prendre directement rendez-vous à mon cabinet situé au 35 rue des écoles à Douai.